Mentions légales

Éditeur du site et du service

Le site 3615pavi.fr et le service 3615PAVI sont édités à titre personnel par :

Le service est actuellement proposé gratuitement. Il n’est exploité par aucune société et ne dispose donc pas de numéro SIREN, RCS, RNE ou de TVA intracommunautaire.

Direction de la publication

Directeur de la publication : Ulysse Ballesteros.

Hébergement

L’hébergement du site, de l’API et de l’infrastructure 3615PAVI est assuré directement par l’éditeur :

Signaler un contenu ou un comportement illicite

Un signalement peut être envoyé à ulysse.ballesteros@outlook.fr. Il doit identifier précisément le contenu ou service concerné, son emplacement, les motifs du signalement et, lorsque cela est possible, les justificatifs utiles. Les signalements manifestement infondés ou abusifs peuvent ne pas être traités.

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les textes, éléments graphiques, marques et contenus propres à 3615PAVI sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les composants logiciels publiés séparément restent soumis aux licences indiquées dans leurs dépôts respectifs. Toute reproduction dépassant les exceptions légales nécessite l’autorisation préalable de l’éditeur.

Évolution de l’éditeur

Le projet a vocation à être porté ultérieurement par une association loi 1901. Tant que cette association n’est pas déclarée et que les présentes mentions ne sont pas mises à jour, Ulysse Ballesteros demeure seul éditeur et responsable du traitement.